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1. Éditeur

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  • Forme juridique : [Particulier / Association loi 1901 / Auto-entrepreneur…]
  • Siège / adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • SIRET : [NUMÉRO SIRET — ou « Non applicable » si particulier/association non immatriculée]
  • Directeur de la publication : [NOM]
  • Contact : [EMAIL DE CONTACT]

2. Hébergement

  • Hébergeur : [HÉBERGEUR — ex. Cloudron auto-hébergé, OVH, Scaleway…]
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3. Propriété intellectuelle

L'interface, le nom et le logo BelZafé relèvent de la législation sur le droit d'auteur. Les photos et textes des annonces restent la propriété de leurs auteurs (les utilisateurs), qui en concèdent l'affichage à BelZafé pour les besoins du service.

4. Responsabilité

BelZafé agit comme hébergeur et intermédiaire technique. L'éditeur s'efforce de fournir un service fiable mais ne peut être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs ni des transactions conclues entre eux.

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